E-PHYTO

		e-phy Le catalogue des produits phytopharmaceutiques et de leurs usages des matières fertilisantes et des supports de culture homologués en France

Pour des raisons de maintenance, le site risque d'être inaccessible du lundi 10/08/09 à 19h au lendemain 9h. 05 août 2009    Information sur les produits biocides dont les dossiers ont été transférés par le MAP à l'AFSSET. Ces produits relèvent de l'article 9 de la loi n°2008-757 du 1er août 2008 , et anciennement du point 7° abrogé de l'article L.253-1 du code rural - Questions fréquemment posées sur leurs autorisations de mise sur le marché en période transitoire  28 avril 2009    Décision "CRUISER"  17 décembre 2008    Modalités d'entrée en application du réglement (CE) n°396/2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la Directive 91/414/CEE du Conseil  03 septembre 2008

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